Informations légales
Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site arsak-sav.com est édité par Nour-mouhamad ARSAKAEV, entrepreneur individuel.
Adresse : 2 Allée des Cigales, 69340 Francheville, France
SIRET : 952 841 922 00018
Email : contact@agence-arsak.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nour-mouhamad ARSAKAEV, en sa qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses) sont la propriété exclusive d'ARSAK ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ARSAK, sous peine de poursuites judiciaires.
5. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies tiers à des fins publicitaires ou de traçage. Des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être déposés. Ils ne collectent aucune donnée personnelle identifiable et ne requièrent pas de consentement préalable au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés.
7. Liens hypertextes
Le site ARSAK SAV peut contenir des liens vers des sites tiers. IQ Project SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de protection des données.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : avril 2026